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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDIAM
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BAIN DOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAIN DOUCHE
HOLDIAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648088
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque BAIN DOUCHE

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HOLDIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAIN DOUCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDIAM domicilié(e) ZI des Ecrevolles,10000 TROYES (dossier no 2323507) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 221 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDIAM Chez KOHLER FRANCE Service juridique domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 (dossier no 2323507) - 75139 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIN DOUCHE est expirée depuis le 24 octobre 2016.

HOLDIAM a également déposé les autres marques suivantes : NEOROC , CRISTOGRANIT


HOLDIAM Société Anonyme - ZI des Ecrevolles,10000 TROYES (dossier no 2323507) - 10000 - France - SIREN 343221248


HOLDIAM Chez KOHLER FRANCE Service juridique - 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 (dossier no 2323507) - 75139 - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331995 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323507 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518991 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Colonnes de douches, douches, cabines de douches, baignoires et garnitures de baignoires, lavabos, vasques, plans vasques, receveurs de douches, éviers, robinetterie pour appareils sanitaires et cuisines Mobilier de salles de bains et de cuisines; glaces et miroirs de toilette

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.